Principes de la fiscalité

Définition des deux principes d'imposition

Il n'est pas facile de définir les deux principes de la fiscalité. Il existe plusieurs notions fortement acceptées concernant ce qui constitue une répartition équitable des charges fiscales entre les contribuables. Les deux principales sont : le principe du bénéfice et le principe de la capacité à payer.

Le principe du bénéfice soutient qu'il devrait y avoir une certaine équivalence entre ce qu'un individu finit par payer et les avantages qu'il obtient grâce aux actions du gouvernement. Le principe de la capacité à payer est l'opinion selon laquelle les impôts doivent être prélevés en fonction des moyens de paiement d'une personne.

Les deux principes de la fiscalité : Comparés et opposés

La principale distinction entre les deux principes est ce qui est taxé. Le principe des avantages impose les avantages qu'une personne retire d'un produit ou d'un service public, alors que la méthode de la capacité à payer te fait payer en fonction de tes revenus. Ces deux principes sont similaires en ce sens qu'ils tentent tous deux de rendre l'impôt aussi "équitable" que possible. Malheureusement, les deux principes ont leurs défauts et c'est ce qui les rend similaires. Dans leur tentative d'être justes, ils sont ironiquement considérés comme injustes à leur manière.

Le principe de l'avantage est considéré comme injuste parce que les contribuables qui ont des revenus plus faibles peuvent en fait finir par payer plus d'impôts que ceux qui ont des revenus plus élevés. Cela les affecte de manière disproportionnée et aurait en fait un impact négatif sur l'économie. Le principe de la capacité à payer est considéré comme injuste parce que dans de nombreuses circonstances, le simple fait qu'une personne ait plus d'argent signifierait qu'elle devrait payer plus d'impôts. Ainsi, les gens paieraient pour des choses ou des services qu'ils n'utilisent même pas !

Principe de la capacité à payer de l'impôt

Le principe de l'imposition selon la capacité de payer stipule que les personnes ayant des revenus plus élevés devraient donner un pourcentage plus élevé de leurs revenus en impôts que les personnes ayant des revenus plus faibles. Le principe de l'imposition selon la capacité de payer est que tout le monde devrait contribuer de la même façon au paiement des impôts, et comme les personnes plus riches ont moins besoin d'un dollar, le fait de donner plus d'impôts n'entraîne pas vraiment une plus grande pression.

Ce principe est fondé sur deux considérations. Premièrement, nous ne pouvons pas toujours quantifier les avantages des dépenses gouvernementales. Deuxièmement, il suppose que les personnes ayant des revenus plus élevés sont moins gênées par le fait de payer des impôts que celles ayant des revenus plus faibles.

Le concept de capacité à payer devrait être utilisé pour établir les impôts si l'objectif du gouvernement est de redistribuer l'argent. Néanmoins, il est difficile de mesurer la capacité à payer. Dans l'ensemble, il existe trois façons de mesurer la capacité de payer : le salaire, les dépenses et la propriété.

Salaire

Le revenu est considéré comme un meilleur prédicteur des capacités que la richesse. Cependant, certains obstacles se présentent ici aussi. Tous les emplois n'exigent pas le même niveau de pénibilité. Un homme qui gagne 1 000 dollars en travaillant dur ne pourra pas payer ses impôts de la même façon qu'une personne qui gagne la même somme en pariant ou en gagnant à la loterie, par exemple. De plus, une personne ayant le même salaire qu'une autre pourrait avoir un plus grand nombre de personnes à charge et d'obligations, ce qui entraînerait une diminution de sa capacité à payer.

Dépenses

Un pauvre pourrait dépenser plus parce qu'il a des personnes à charge supplémentaires et doit s'occuper de ses parents âgés. Par conséquent, ses dépenses pourraient être plus importantes que celles de son collègue dans la même tranche de salaire. Cependant, ses dépenses ne représentent pas sa véritable capacité de paiement.

La propriété

La possession de richesses ou de biens immobiliers reflète le bien-être, mais seulement dans une certaine mesure. Par exemple, même si deux personnes possèdent le même montant de fonds, elles ne sont pas identiquement riches. L'une d'entre elles peut posséder des richesses productives, comme un complexe d'appartements qui lui rapporte régulièrement de l'argent. Une autre personne peut avoir des richesses improductives (comme des sacs à main de marque) de même valeur. Il est évident que leur capacité à payer des impôts sera très différente. Si les impôts sont basés sur le principe de la capacité à payer, les personnes ayant une plus grande capacité à payer, déterminée par le salaire et/ou la richesse, paieront plus d'impôts.

Principe de l'avantage fiscal

L'idée derrière le principe de bénéfice est d'essayer de rendre les obligations fiscales aussi justes que possible. Le paiement d'un péage, par exemple, fait payer quelqu'un en fonction de la fréquence à laquelle il emprunte une route ou une autoroute spécifique. Un niveau élevé d'utilisation de cette route ou autoroute se traduit par un montant plus élevé que tu dois payer. Après tout, chaque fois que tu dois emprunter cette route, tu dois payer le péage. En fin de compte, tu dépenses plus que quelqu'un qui n'utilise cette route ou cette autoroute qu'une fois de temps en temps.

Cependant, il y a des gens qui ne considèrent pas le principe du bénéfice comme étant le plus juste. Mais pour quelle raison ? Il s'avère que déterminer combien un individu bénéficie d'un service peut être presque impossible. Prenons un exemple pour comprendre ce qu'il en est :

Déterminer les réponses à ces questions n'est pas simple et peut vite devenir compliqué. C'est pourquoi certains gouvernements choisissent de ne pas utiliser le principe des avantages et choisissent plutôt d'utiliser une structure fiscale différente qui permettrait une redistribution au moins partielle de la richesse. Les contribuables à faible revenu pourraient avoir plus de chances d'améliorer leur situation financière dans ce type de structure puisqu'une moins grande partie de leurs revenus serait consacrée à l'impôt. Ce type d'approche sert également les personnes qui n'ont pas les moyens de payer.

Exemples de deux principes d'imposition

Passons en revue quelques exemples des deux principes d'imposition : le principe de la capacité de payer et le principe des avantages.

Principe de la capacité à payer

Un exemple du principe de la capacité à payer serait les tranches de l'impôt sur le revenu. Les augmentations du taux d'imposition sont liées à l'augmentation des revenus des personnes qui se situent dans leur propre tranche d'imposition. Voyons à quoi cela ressemble.

Principe de l'impôt sur les bénéfices

Les taxes sur les systèmes de transport sont un exemple du principe des avantages.

Les riches seraient beaucoup moins gênés de payer le même montant d'impôts car ils auraient toujours assez d'argent pour maintenir leur style de vie, mettre de l'argent de côté en cas d'urgence et faire des investissements.