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T'es-tu déjà dit en apprenant la nouvelle d'impôts supplémentaires prélevés sur les entreprises : "Oui, c'est super !". Enfin, les entreprises vont supporter une plus grande partie de la charge fiscale. C'est comme ça que ça devrait être ! Nous sommes ici pour te dire que tu ne devrais pas t'en réjouir. En fait, l'incidence d'une taxe d'accise, comme le sont souvent les taxes de vente, ne dépend pas de la personne qui perçoit officiellement la taxe. Elle dépend de la personne qui finit par la payer. Et si cela ne t'a pas fait t'arrêter un instant, voici la chute : c'est peut-être toi qui paies une partie des taxes qui sont effectivement prélevées sur les entreprises. Comment ? Lis la suite pour le savoir !
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Équipe enseignants Incidence fiscale
Avant de plonger dans l'économie de l'incidence fiscale, essayons d'abord de comprendre ce qu'est l'incidence fiscale. La façon la plus simple de le faire est d'analyser la taxe de vente ou les taxes d'accise en général.
Les taxes d'accise sont des taxes sur la vente de biens et de services prélevées par unité du produit vendu.
Il existe de nombreux exemples de produits sur lesquels des taxes d'accise sont prélevées. L'essence, les boissons sucrées et les cigarettes sont des exemples de produits taxés aux États-Unis.
Le taux moyen de la taxe sur l'essence aux États-Unis était d'environ 28 cents par gallon en20201.
En 2017, Philadelphie est devenue l'une des premières villes des États-Unis à instaurer une taxe sur les boissons sucrées. Le résultat a été une réduction de plus de 20 % de la consommation de boissonssucrées2.
Au Royaume-Uni, la plupart des biens et services, en dehors de la nourriture et des vêtements pour enfants, sont soumis à un taux de TVA (taxe sur la valeur ajoutée) de 20%3.
Nous sommes maintenant prêts à couvrir enfin la signification de l'incidence fiscale. Nous savons que la taxe est prélevée par unité de production vendue. Le gouvernement peut prélever la taxe soit sur le producteur, soit sur le consommateur. Mais nous verrons que l'imposition de la taxe crée certaines distorsions sur le marché.En raison de ces distorsions de l'équilibre du marché, la taxe peut ne pas être payée exclusivement par une seule partie, comme l'a voulu le gouvernement. La mesure dans laquelle une partie paie une partie de la charge fiscale est ce que l'on appelle l'incidence fiscale.
L'incidence fiscale est une mesure qui définit qui paie réellement l'impôt.
Les répercussions d'une incidence fiscale dépendent de nombreux facteurs. La taxe peut être initialement prélevée sur le producteur ou le consommateur. La demande ou l'offre peut être relativement élastique ou inélastique. Examinons successivement deux de ces possibilités :
Lorsqu'une taxe est prélevée sur un producteur, la courbe d'offre se déplace vers la gauche. Le niveau de prix pour chaque quantité sera plus élevé du montant de la taxe. La quantité d'équilibre diminuera, les consommateurs payant le prix plus élevé et les fournisseurs recevant un prix plus bas du fait qu'ils ont payé la taxe. La charge fiscale est partagée entre le consommateur et le producteur. En d'autres termes, la taxe est partiellement payée par le consommateur et partiellement par le producteur. Nous pouvons alors dire que l'incidence fiscale pour un producteur peut être mesurée par la diminution du prix qu'il reçoit après l'imposition de la taxe.
L'incidence fiscale pour un producteur se traduit par la diminution du prix qu'il reçoit après l'imposition de la taxe.
Jetons un coup d'œil à la figure 1 ci-dessous pour mieux la visualiser.
Fig. 1 - Une taxe prélevée sur le producteur
La figure 1 ci-dessus montre une taxe imposée à un vendeur. Cela déplace la courbe d'offre vers la gauche, de S0 àStax. Le prix P0 et la quantité Q0 correspondent à l'équilibre initial. Après la taxe, le niveau de prix est plus élevé pour chaque quantité du montant de la taxe, qui est égal à la distance verticale entre les courbes d'offre. La quantité diminue de Q0 à Qtax.
Officiellement, c'est le producteur qui paie la taxe, mais en réalité, le consommateur participe également au paiement de la taxe. La zone de charge du consommateur représentée en violet indique la part totale du consommateur dans le paiement de la taxe. Ils paient maintenant un prix plus élevé - Ptax par rapport à P0, tandis que le producteur reçoitP1 après avoir payé la taxe au gouvernement. Ils reçoivent (P0-P1) moins par unité que le montant qu'ils recevaient auparavant. Dans cet exemple, les charges du consommateur et du producteur sont égales, mais ce n'est pas forcément toujours le cas.
Si le gouvernement taxe un consommateur au lieu d'un producteur, la courbe de demande se déplacera vers la gauche. Comme les consommateurs paient désormais la taxe sur leurs achats, le prix final correspondra à l'ancienne courbe de demande. Par conséquent, le niveau de prix pour chaque quantité sera plus élevé du montant de la taxe. La quantité d'équilibre diminuera et les consommateurs seront confrontés à des prix plus élevés. Les fournisseurs, à nouveau, recevront un prix réel inférieur correspondant au nouveau prix d'équilibre. La charge fiscale sera à nouveau partagée entre le consommateur et le producteur. L'incidence de la taxe sur le consommateur peut être mesurée par une augmentation du prix qui résulte de l'imposition de la taxe.
L'incidencefiscale pour un consommateur est reflétée par la variation du prix final qu'il paie après l'imposition de la taxe.
Comme nous sommes des économistes, analysons ce cas à l'aide d'un diagramme ! Jette un coup d'œil à la figure 2 ci-dessous.
Fig. 2 - Une taxe prélevée sur le consommateurLa figure 2 ci-dessus représente une taxe imposée à un consommateur. Le prix P0 et la quantité Q0 correspondent à l'équilibre initial. La taxe déplace la courbe de demande vers la gauche, de D0 à Dtax. Le niveau de prix est maintenant plus élevé pour chaque quantité du montant de la taxe, qui est égal à la distance verticale entre les courbes de demande. La quantité diminue de Q0 à Qtax. La zone de charge des producteurs en jaune indique la part totale des producteurs dans le paiement de la taxe. Les consommateurs paient maintenant un prix plus élevé - Ptax par rapport à P0, tandis que le producteur reçoitP1. Ils reçoivent (P0-P1) moins par unité que le montant qu'ils recevaient auparavant. Ici encore, les charges du consommateur et du producteur sont égales, mais ce n'est pas toujours le cas.
Après avoir vu les résultats de l'incidence fiscale dans les cas où la taxe est prélevée sur un producteur et un consommateur, nous sommes maintenant prêts à passer à l'analyse de l'incidence fiscale. La charge du producteur et du consommateur peut être également répartie entre les deux parties. Cependant, ce n'est pas toujours le cas.L'étendue de la charge partagée par le consommateur et le producteur dépend de l'élasticité relative de la demande et de l'offre par rapport au prix. Résumons les effets des taxes sur le producteur et le consommateur pour tous les cas d'élasticité de la demande et de l'offre.Si la demande est relativement plus élastique au prix que l'offre, les producteurs supporteront une plus grande charge fiscale. Jetons un coup d'œil à la figure 3 ci-dessous.
Pour en savoir plus sur l'élasticité de l'offre par rapport au prix, consulte notre article - Elasticité de l'offre par rapport au prix.
Fig. 3 - Incidence fiscale lorsque la demande est plus élastique que l'offre
La figure 3 ci-dessus montre un exemple de taxe imposée au producteur. Comme la demande est plus élastique au prix que l'offre, la quantité demandée diminue considérablement (de Q0 à Qtax) par rapport à l'augmentation du prix (de P0 à Ptax). Cependant, pour le producteur, le prix diminue considérablement (de P0 àP1) par rapport à la diminution de la quantité. Il en résulte que la charge du producteur, représentée par la zone jaune, est plus importante que celle du consommateur, représentée par la zone violette.Si la demande est relativement moins élastique au prix que l'offre, les consommateurs supporteront une charge fiscale plus importante. C'est ce que nous observons dans la figure 4 ci-dessous.
Pour en savoir plus sur l'élasticité de la demande par rapport au prix, consulte notre article - L'élasticité de la demande par rapport au prix.
Fig. 4 - Incidence de la taxe lorsque l'offre est plus élastique que la demande
La figure 4 ci-dessus montre un exemple de taxe imposée au producteur. La demande étant moins élastique que l'offre, la quantité demandée diminue légèrement (de Q0 à Qtax) par rapport à l'augmentation du prix (de P0 à Ptax). En revanche, le prix que reçoit le producteur diminue de façon insignifiante (de P0 àP1) par rapport à la diminution de la quantité. Il en résulte que la charge du consommateur, représentée par la zone violette, est plus importante que la charge du producteur, représentée par la zone jaune.Ce qu'il faut retenir, c'est que l'incidence de l'impôt ne dépend pas de la personne qui paie officiellement l'impôt au gouvernement.
Nous t'invitons à en savoir plus sur les impôts dans nos articles :- Système d'imposition progressif- Impôts aux États-Unis- Impôts au Royaume-Uni- Impôts au niveau de l'État et au niveau local- Impôts fédéraux
Examinons quelques exemples numériques d'incidence fiscale. Nous pouvons prendre chacun des deux cas à tour de rôle :
Imagine une taxe prélevée sur la vente de boissons sucrées. Le prix initial est de 5,00 $ et la quantité demandée est de 90 unités. Une surtaxe de 0,30 $ par bouteille est imposée au producteur. Le nouveau prix des boissons est de 5,10 $ par bouteille, et la nouvelle quantité demandée est de 80 unités. Une fois que les producteurs ont payé la taxe au gouvernement, il leur reste 4,80 $ par unité vendue. Ce scénario est illustré dans la figure 5 ci-dessous.
Fig. 5 - Exemple d'une taxe prélevée sur le producteur
Calculez la charge du producteur et du consommateur.On nous donne les valeurs suivantes :\N-(P_0=\N$5.00\N)\N-(Q_0=90\N)\N-(P_t=\N$5.10\N)\N-(Q_t=80\N)\N-(P_1=\N$4.80\N)\N-(T=\N$0.30)\N-(\hbox{Where :})\N-(P_0=\hbox{Prix initial}}\N-(Q_0=\hbox{Quantité initiale}}\N-(P_t=\hbox{Prix après impôts}}\N-(Q_t=\hbox{Quantité après impôts}) \N-(P_1=4,80$) \N-(T=0,30$)quantité taxée}\N-\N- P_1=\hbox{prix après taxe que le producteur reçoit}\N-\N- T=\hbox{taxe par unité}\N-
\(\hbox{Charge du producteur}=(P_0-P_1) \times Q_t=(\$5.00-\$4.80)\times80=16\)\hbox{Charge du consommateur}=(P_t-P_0) \times Q_t=(\$5.10-\$5.00)\times80=8\)
Dans l'exemple ci-dessus, le producteur supporte une charge fiscale plus importante que le consommateur.
Imagine une taxe prélevée sur la consommation de cigarettes. Le prix initial est de 5,00 $ et la quantité demandée est de 50 unités. Une surtaxe de 0,50 $ par paquet est imposée au consommateur. Le nouveau prix des cigarettes est de 5,30 $ par paquet, et la quantité demandée est maintenant de 40 unités. Une fois que les consommateurs ont payé la taxe au gouvernement, les producteurs se retrouvent avec 4,80 $ par unité vendue. Ce scénario est illustré dans la figure 6 ci-dessous.
Fig. 6 - Exemple d'une taxe prélevée sur le consommateur
Calculez la charge du producteur et du consommateur.On nous donne les valeurs suivantes :\N-(P_0=\N5.00\N)\N-(Q_0=50\N)\N-(P_t=\N5.30\N)\N-(Q_t=40\N)\N-(P_1=\N4.80\N)\N-(T=\N0.50\N) \N-(P_1=\N4.80\N) \N-(T=\N0.50\N)50$)\N-(\hbox{Where :})\N-(P_0=\hbox{Prix initial}}\N-(Q_0=\hbox{Quantité initiale}}\N-(P_t=\hbox{Prix après taxes}}\N-(Q_t=\hbox{Quantité après taxes}) \N-(P_1=4,80$})quantité taxée}\N-\N- P_1=\hbox{prix après taxe que le producteur reçoit}\N-\N- T=\hbox{taxe par unité}\N-
\(\hbox{Charge du producteur}=(P_0-P_1) \times Q_t=(\$5.00-\$4.80)\times40=8\)\hbox{Charge du consommateur}=(P_t-P_0) \times Q_t=(\$5.30-\$5.00)\times40=12\)
Dans l'exemple ci-dessus, le consommateur supporte une charge fiscale plus importante que le producteur.
Tu souhaites approfondir d'autres sujets sur les impôts et la politique fiscale ? Ne cherche pas plus loin que nos articles :- Perte de poids mort- Conformité fiscale- Taux marginal d'imposition- Impôt forfaitaire- Équité fiscale- Incidence de l'impôt
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Lily Hulatt is a Digital Content Specialist with over three years of experience in content strategy and curriculum design. She gained her PhD in English Literature from Durham University in 2022, taught in Durham University’s English Studies Department, and has contributed to a number of publications. Lily specialises in English Literature, English Language, History, and Philosophy.
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Gabriel Freitas is an AI Engineer with a solid experience in software development, machine learning algorithms, and generative AI, including large language models’ (LLMs) applications. Graduated in Electrical Engineering at the University of São Paulo, he is currently pursuing an MSc in Computer Engineering at the University of Campinas, specializing in machine learning topics. Gabriel has a strong background in software engineering and has worked on projects involving computer vision, embedded AI, and LLM applications.
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